Journaux du Sénat
61 Elizabeth II, A.D. 2012, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 41e législature
Numéro 50
Le jeudi 9 février 2012
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Ataullahjan, Baker, Boisvenu, Braley, Brown, Callbeck, Campbell, Carignan, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dagenais, Dallaire, Dawson, Day, Demers, Di Nino, Downe, Doyle, Duffy, Eaton, Eggleton, Fairbairn, Finley, Fortin-Duplessis, Fraser, Frum, Furey, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Lang, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Mahovlich, Maltais, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, Mercer, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Plett, Poirier, Poy, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Runciman, Seidman, Seth, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), St. Germain, Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Unger, Verner, Wallace, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Ataullahjan, Baker, Boisvenu, Braley, Brown, Callbeck, Campbell, Carignan, *Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dagenais, Dallaire, Dawson, Day, *De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Doyle, Duffy, Eaton, Eggleton, Fairbairn, Finley, Fortin-Duplessis, Fraser, Frum, Furey, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Lang, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Mahovlich, Maltais, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, Mercer, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Plett, Poirier, Poy, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Runciman, Seidman, Seth, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), St. Germain, Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Unger, Verner, Wallace, Watt, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de l'honorable sénateur Dickson, décédé ce matin.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Tardif,
Que, par respect pour l'honorable sénateur Dickson, le Sénat s'ajourne maintenant jusqu'au mardi 14 février 2012, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 13 h 34 le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 14 février 2012, à 14 heures.)
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport sur l'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour l'exercice terminé le 31 mars 2011, conformément à la Loi, L.C. 1999, ch. 33, par. 342(1). —Document parlementaire no 1/41-689.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
L'honorable sénateur Buth a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 8 février 2012).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Oliver a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Oliver (le 8 février 2012).
L'honorable sénateur Maltais a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 8 février 2012).
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
L'honorable sénateur De Bané, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 8 février 2012).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur De Bané, C.P. (le 8 février 2012).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénateur Buth a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 8 février 2012).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 9 février 2012).